• VALIDITE

Ces tarifs sont valables jusqu'au 30/09/2023

(prix susceptibles d'être modifiés en cours d'année en fonctions des hausses tarifaires de nos fournisseurs)

• TARIFS

Ces tarifs sont valables pour une livraison et un lieu unique

• TVA

Nos produits sont soumis à une TVA à 5,5 %

• CONDITIONNEMENT

Toute commande devra respecter le colisage indiqué sur les tarifs produits, au cas contraire, les quantités seront arrondies au colis complet

• DELAI DE LIVRAISON

15 jours ouvrés minimum

• FRAIS DE PORT

Ces tarifs s'entendent pour une livraison en un lieu et en une seule fois

Pour la France Métropolitaine

Participation au frais de port : 45 € HT

Franco de port : 350 € HT

Autres destinations nous consulter.

• COMMANDE / PAIEMENT

Toute commande sera prise en compte après réception d'un bon de commande, transmis uniquement par mail à l'adresse suivante : [email protected]

Pour les trois premières commandes : à la commande avec remise en banque du chèque à la livraison.

Pour les trois commandes suivantes : à la commande avec remise en banque du chèque à 30 jours date de facture.

Pour les suivantes : à 30 jours date de facture par chèque ou virement.

Pour toute commande hors France métropolitaine : règlement par virement à la commande.

Nous nous réservons la propriété des produits jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur

Notre réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (Loi n°80.335 du 12 mai 1980)

• LITIGES

Les litiges pourront être traités seulement si nous disposons du document faisant apparaître les réserves lors de la livraison

• EN COURS

Aucune commande se sera prise en compte au-delà de deux factures non réglées

• ESCOMPT

Escompte 0, pour toute paiement anticipé

• PENALITES DE RETARD

Des pénalités de retard seront exigibles, sans qu'aucun rappel ne soit nécessaire, à compter de la date de règlement portée sur la facture. Le taux de pénalité de retard est égal au taux de refinancement de BCE (Banque Centrale Européenne) majoré de 10 points soit 2,13 % c'est à dire 3 fois le taux de l'intérêt légal (3 X 0,71 %). Ce taux est un taux fixé par la Banque Centrale Européenne (BCE) qui sert notamment à calculer les pénalités de retard sur les factures impayées.

• COORDONNEES

GLOSEK GOURMET EURL - ZI BIOPOLE - 32500 FLEURANCE

Tél : 05 62 06 00 74 - email : [email protected]

N° SIRET : 418 477 659 00050 - Capital 8000 Euros

• COORDONNEES BANCAIRES

Domiciliation

Code établissement	Code Guichet	Numéro de compte	Clé RIB
16906	00140	51017774724	29

IBAN : FR76 1690 6001 4051 0177 7472 429

CODE BIC : AGRIFRPP869